Degraissage

• Article gc18
Pendant la période de fonctionnement, le circuit d’extraction d’air vicié, de buées et de graisses doit être nettoyé complètement, y compris les ventilateurs, au moins une fois par an. Les dispositifs de récupération de chaleur disposés dans le circuit d’extraction doivent faire l’objet du même entretien. Les filtres doivent être nettoyés aussi souvent que nécessaire et, en tout cas, au minimum une fois par semaine.

• Article gc14
Les conduits doivent être munis de trappes de visites d’au moins 3 décimètres carrés d’ouverture, éloignées d’axe en axe de 3 mètres au plus, avec une trappe à chaque changement de direction de plus de 30° et une à la base de toute partie verticale du conduit munie d’un réceptacle de résidus.

• Article gc 21
Les appareils de cuisson et de remise en température doivent être entretenus régulièrement et maintenus en bon état de fonctionnement…

Depoussierage et desinfection

• Locaux à pollution non spécifique (tous les ans)
Contrôle du débit global minimal d’air neuf de l’installation. Examen de l’état des systèmes de traitement de l’air. Pressions statiques et vitesses d’air.

• Locaux à pollution spécifique (tous les six mois, lorsqu’il existe un système de recyclage)
Contrôle de la concentration en poussières sans effet spécifique ou en autres polluants dans les gaines de recyclage ou à leur sortie dans un écoulement canalisé. Contrôle de tous les sytèmes de surveillance mis en oeuvre.

• Article 65 du Règlement Sanitaire Départementale Type
Le circuit d’amenée d’air doit être nettoyé avant la mise en service. Il est ensuite maintenu en bon état de propreté. L’encrassement des filtres doit pouvoir être contrôlé en permanence, les filtres doivent être remplacés ou nettoyés en temps utile.

Mai^trise du froid

• Arrêté du 29 mai 1997
Les locaux doivent être aérés et ventilés afin d’assurer la maîtrise des phénomènes de condensation ou d’éviter la pertinance des mauvaises odeurs. L’encrassement des filtres doit pouvoir être contrôlé en permanence, les filtres doivent être remplacés ou nettoyés en temps utile.

• Locaux à pollution non spécifique (tous les ans)
Contrôle du débit global minimal d’air neuf de l’installation. Contrôle des pressions statiques ou des vitesses aux points caractéristiques de l’installation, notamment au niveau des systèmes de captage.

• Article CH-57
Les installations de ventilation et de conditionnement d’air doivent être entretenues régulièrement et maintenues en bon état de fonctionnement.

Tour de refroidissement

• Circulaire DGS n°97/311 du 24 Avril 1997.

• Partie II de la circulaire DGS n°98/771 du 31 décembre 1998.

• Circulaire du 23 Avril 1999 du ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement.

• Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n°2002/243 du 22 Avril 2002.

• Circulaire du 24 Avril 2003 du ministère de l’écologie et du développement durable.

• L’arrêté du 13 décembre 2004Relatif aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air soumises à autorisation au titre de la rubrique 2921.

• L’arrêté du 13 décembre 2004Relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°292. Installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air et ses annexes.

Expertise Audit Sante

• Maîtrise des systèmes de traitement d’air dans les salles à empoussièrement contrôléMesure des concentrations particulaires selon les normes FS 209E, ISO 14.644-1, et NF X 44-101. Contrôles de qualification opérationnelle selon la norme NFS 90 351.

Filtration

• Arrêté du 8 octobre 1987 (tous les ans)
Contrôle du débit global minimum d’air neuf de l’installation. Examen de l’état des éléments de l’installation et plus particulièrement de la présence de la conformité des filtres de rechange par rapport à la fourniture initiale, de leurs dimensions, de la perte de charge. Examen de l’état des systèmes de traitement de l’air (humidificateurs, batteries d’échangeurs). Pressions statiques et vitesses d’air.

• Article 65 du règlement Sanitaire Départementale Type
Le circuit d’amenée d’air doit être nettoyé avant la mise en service et maintenu en bon état de propreté. L’encrassement des filtres doit pouvoir être contrôlé en permanence.

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